Clio@Themis

  1. 1. Essayer de comprendre dans leur complexe diversité quelques implications juridiques d'un voyage commercial, telle est l'ambition générale de ce numéro 17 de Clio@Themis. Publié dans une revue d'histoire du droit et coordonné par des historiens du droit, le dossier « Argent et marchandises en voyage. Histoire juridique et financière (xiiie-xxe siècle) » s'affirme résolument comme une contribution à l'histoire du droit des affaires. Pour autant, il ne se contente pas de mobiliser le droit et l'histoire, (...) - Clio@Themis numéro 17
  2. Résumé : Aux xviie et xviiie siècles, les lettres de voiture sont des actes qui décrivent les clauses du contrat de transport de marchandises. Elles peuvent être utilisées par les parties comme preuve et sont employées par le pouvoir royal pour contrôler le transport. Le droit qui régit leur forme et leur contenu leur permet de remplir ces deux fonctions. Néanmoins, les mesures royales peuvent être contraignantes pour les marchands et les voituriers. Le droit relatif à ces actes fait ainsi apparaître (...) - Clio@Themis numéro 17 / , ,
  3. Résumé : Comment circule l'argent en temps de guerre et à quels aléas et charges financières est-il soumis ? À la fin du xiiie siècle, le roi d'Angleterre Édouard Ier rétribue des alliés sur le continent, parmi les princes des anciens Pays-Bas, avec des dizaines de milliers de livres, dans le cadre de son conflit avec le roi de France. Cette recherche se veut une réflexion sur les coûts de protection princière des convois monétaires étrangers et sur l'élaboration du droit de conduit en temps de guerre. (...) - Clio@Themis numéro 17
  4. Résumé : La commission de transport soulève aujourd'hui d'importantes difficultés de qualification. Si certains la rattachent encore à la figure du mandat, d'autres insistent au contraire sur ses particularités propres. Loin d'être strictement contemporaines, ces incertitudes semblent avoir constitué une difficulté pour l'ensemble des auteurs ayant écrit sur cette notion, depuis l'Ancien Régime. Dès lors, l'examen de cette longue controverse doctrinale entend apporter un éclairage sur les causes de ce (...) - Clio@Themis numéro 17 / , , ,
  5. Résumé : Durant la première moitié du xviie siècle, la Compagnie des îles de l'Amérique a reçu du pouvoir royal le monopole de l'exploitation des terres au-delà de l'Atlantique et du trafic marchand. Ne disposant pas d'assez de navires, elle concède à des particuliers des licences pour commercer. Un trafic assez régulier se met ainsi en place entre les principaux ports de France, qui sont autant de bases opérationnelles de la Compagnie (Dieppe, Le Havre, Nantes, La Rochelle), et les Antilles. Les (...) - Clio@Themis numéro 17 / , , ,