Cette rubrique est composée d’articles et de dossiers, souvent inédits et mis en ligne avec l’accord de leur auteur, et de bibliographies réalisées dans le cadre de colloques ou publications, avec l’aimable collaboration du service "droit et science politique" de la Bibliothèque nationale de France

 

 

Cette section regroupe des travaux historiques auxquels ont contribué des membres de l'Association, ou qui ont été identifiés ou signalés par ou à notre secrétariat scientifique. Vous pouvez nous contacter pour accéder à un document simplement mentionné, si celui-ci est en notre bibliothèque d'ouvrages et de documents numérisés.

 

Droit et littérature XVIIe-XXe siècles.

Enregistrements vidéo du colloque "Droit et littérature XVIIe-XXe siècles" organisé par l'IHEJ, l'ENM, la Cour de cassation et l'AFHJ, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice et en partenariat avec les éditions Michalon, qui s'est tenu le 13 octobre 2006 à la Cour de cassation.
[Visionner les vidéos sur le site de l'IHEJ]

Devenir Juge, pourquoi, comment ?
Par Catherine FILLON (dir.), Marc BONINCHI (dir.)
et Arnaud LECOMPTE (dir.).
Recherche réalisée par le CEHJC ( Centre européen pour l'histoire de la justice contemporaine) pour la Mission de recherche Droit et Justice. Pour recevoir un exemplaire complet du rapport merci de contacter la Mission.

L'étude a depuis été publiée aux PUF, en 2008

devenirjuge PUF

Présentation Mission Droit et Justice :La Justice française s’est singularisée jusqu’en 1958 par un défaut évident, tant de sélectivité intellectuelle à son entrée, que de formation préalable des magistrats. Refusée pour des raisons politiques, la professionnalisation de la magistrature s’est imposée dans son acception actuelle à l’issue d’une crise récurrente de son recrutement. C’est au prix fort de l’instauration d’un concours exigeant, de la création d’une grande école (l’ENM) et plus encore d’une véritable propagande en direction des lycéens et des étudiants que la Chancellerie est parvenue, dans les années 1970, à redorer l’image des fonctions judiciaires auprès de la jeunesse. Aujourd’hui encore, cette politique continue à produire ses effets. Interrogés sur leur itinéraire professionnel, les magistrats emploient toujours les mots-clefs du discours tenu par la Chancellerie des années 1960. Par delà la diversité des motivations invoquées – du hasard pur à la vocation presque mystique en passant par la nécessité ou des rencontres déterminantes -, l’importance de l’image positive des fonctions judiciaires se révèle toujours aussi cruciale. Image ou mirage ? Car les témoignages recueillis ici ne sont pas exempts, parfois, d’une certaine désillusion. C’est notamment le cas des magistrats entrés dans la carrière dans le dessein de transformer de l’intérieur justice et société. Leur discours prend alors la tournure d’un message à destination des plus jeunes, qui insiste davantage sur les motifs pouvant conduire… à ne pas devenir magistrat.

Marc Boninchi (auteur de Vichy et l’ordre moral, PUF, 2005) et Catherine Fillon sont maîtres de conférences en histoire du droit à l’Université Jean-Moulin-Lyon. Arnaud Lecompte est éditeur et membre du Centre européen pour l’histoire de la justice contemporaine.

 

Le budget du ministère de la Justice de la Restauration
au seuil du XXIe siècle.
Par Jean-Charles ASSELAIN, Professeur honoraire à l'Université de Bordeaux IV.
[Consulter le document]

Il y a deux cents ans, le Code civil.
Par Sylvie HUMBERT, Maître de conférences en Histoire du droit
à la Faculté Libre de l'Université catholique de Lille.
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Magistratures européennes en mutation, XIXe-XXe siècles.
Compte rendu des Journées internationales d'Histoire de la Justice
des 13 et 14 mai 2004 à Dijon.
Par Sylvie HUMBERT, Maître de conférences en Histoire du droit
à la Faculté Libre de l'Université catholique de Lille.
[Consulter le document]


La sécurité peut-elle justifier un droit d'exception ?
Réflexion sur le rôle du juge gardien des libertés.
Par Denis SALAS.


Le Code de commerce de 1807.
Par Catherine DELPLANQUE, Secrétaire générale de l'association du bicentenaire du Code de commerce


Napoléon et l'élaboration du Code civil
par Jean-Pierre ROYER, professeur émérite et doyen honoraire de l'Université de Lille II.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.

L'élaboration du droit civil aujourd'hui
par Jean-Paul JEAN, substitut général près la cour d'appel de Paris, professeur associé à la faculté de droit de Poitiers.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.

Conclusions
par Denis SALAS, magistrat, maître de conférences à l'Ecole Nationale de la Magistrature, secrétaire général de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice.
Conférence prononcée le 5 novembre 2004 à Ajaccio lors du colloque Napoléon et le Code civil organisé par l'AFHJ et la Cour d'appel de Bastia.


Le Code civil : origines, promulgation et évolution
Conférence prononcée par Catherine Delplanque,
secrétaire scientifique de l'AFHJ, le 23 juin 2004 à Londres.
Conférence organisée par l'Institut culturel français de Londres
et l'Association des juristes franco-britanniques (Franco-British
Lawyers Society Limited).


Compte rendu du colloque - [13-14 juin 2003 - Paris]
Gendarmerie et gendarmes du XXème siècle.
Organisé par l'Université de Paris IV Panthéon-Sorbonne.
Grand amphithéâtre de la Sorbonne.


Actes du colloque :
Parquet et politique pénale depuis le XIXème siècle
Actes du colloque du 19 et 20 septembre 2002 à l'Université Jean Moulin - Lyon 3
organisé par le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique et la Mission de recherche Droit & Justice.


 Actes du colloque :
La lutte contre le négationnisme
Actes du colloque du 5 juillet 2002 à la cour d'appel de Paris
organisé par l'AFHJ, la Commission nationale consultative
des droits de l'homme et l'ENM


Vérité historique, vérité judiciaire.
A travers les grands procès issus de la seconde guerre mondiale
de Annie Deperchin.
Compte-rendu du colloque, ENM, 2 mars 2001.


L'histoire de la justice : la colonisation, Vichy, la guerre d'Algérie
de Gaëlle Deharo, sous la direction de Jean-Paul Jean.
Compte-rendu des chercheurs intervenus au cours des sessions de formation continue de l'Ecole nationale de la magistrature les 30 et 31 octobre 2001 et les 2 et 3 mai 2002


Etat des fonds : Les archives judiciaires relatives
à la présence française en Algérie et à la guerre d'Algérie
Etat des fonds réalisé par Françoise Banat-Berger, chef du service des archives du ministère de la Justice, et Anne Ducret, chargée d'études documentaires, à l'occasion de la tenue du colloque "Droit et Justice en Algérie 19e-20e siècles" les 22 et 23 octobre 2002.