L'AFHJ publie annuellement la revue Histoire de la Justice, disponible auprès de la Documentation française et de Cairn.

Le projet scientifique historique et littéraire de la revue est précisé dans les Recommandations aux auteurs.

L'AFHJ a également publié des livres et ouvrages, et appuiela publication d'autres revues et ouvrages en matière d'histoire de la justice.

Avec son projet "Archives Orales", l'AFHJ a lancé en 2012 une série de vidéos réalisées avec de grands témoins de la magistrature.

 

  

Revue "Histoire de la justice" numéro 6 :
L'épuration de la magistrature, de la Révolution à la Libération.
Actes du colloque de l'AFHJ, Paris, 4-5 décembre 1992.
Paris : Loysel, 1993.


Présentation

Les rapports de la Justice et de l'Exécutif furent toujours difficiles. La séparation des pouvoirs, pierre angulaire des sociétés modernes, n'enlève rien pourtant à cette acuité de leurs relations. Par des méthodes diverses, chaque régime, depuis la Révolution, s'efforça de placer la magistrature sous tutelle. Historiens, juristes et politologues, rassemblés les 4 et 5 décembre 1992 par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice analysent les méthodes, les buts, les effets des épurations successives dont fut victime la Justice en France. Ils posent, à travers l'expérience historique, le problème redoutable des rapports entre les pouvoirs au moment même où celui-ci atteint une dimension dramatique dans les pays de l'Est de l'Europe.


Sommaire

lntroduction
Robert BADINTER

Les épurations judiciaires de 1789 à 1815
Jean-Pierre ROYER

L'épuration sous les régimes monarchiques
Renée MARTINAGE

L'épuration républicaine, la parenthèse de 1848
Robert BOUCHERY

L'épuration républicaine
1870-1871 (Siège et parquet) / 1872-1882 (Parquet)
Robert BOUCHERY et Jean-Pierre MACHELON

L'épuration républicaine. La loi du 30 août 1882
Jean-Pierre MACHELON

L'épuration de la magistrautre sous Vichy
Christian BACHELIER et Denis PESCHANSKI

L'épuration des magistrats à la Libération (1944-1945)
Alain BANCAUD et Henri ROUSSO

Intervention
Maître NORDMANN

Les fonctions de l'épuration
André BRAUNSCHWEIG

Les fonctions de l'épuration
Jean FOYER

Conclusion
Robert BADINTER

Numéro 5 :
Paris : AFHJ, 1992.

Sommaire

Le roi et nous. Procédure et genèse de l'Etat
aux XIIIème et XIVème siècle
J. HILAIRE

Le retable du Parlement de Paris. Nouvelles lectures
Chr. de MERINDOL

Imbecillitas sexus
A. LEBIGRE

La famille judiciaire montalbanaise au Siècle des Lumières :
les clientèles autour de Jean-Jacques Lefranc de Pompignan
Chr. MENGES

Le vol domestique devant la Justice de la Révolution française (1792-1799)
G. LANDRON

L'"arrangement" dans les campagnes du Haut-Quercy (1815-1850)
Fr. PLOUX

"User le soleil avec la pierre ponce" ou la vie des déportés communards
en Nouvelle-Calédonie d'après leur correspondance (1872-1880)
S. CLAIR

Lettres de bagnardes prisonnières (1855-1890)
O. KRAKOVITCH


Les avocats et la naissance des partis politiques organisés (1888-1903)
G. LE BEGUEC

Les notes de Claude-François Chauveau-Lagarde pour la défense
de Marie-Antoinette devant le tribunal révolutionnaire
Y. OZANAM

Un aspect de l'histoire métallique ou les jetons non vénaux
A. MOREAU


Notes de lecture

R. Badinter, La prison républicaine.
Par C. PRADE

J. Boedels, Les habits du pouvoir. La justice.
Par J. FAVARD

C. Clavière-Schiele, Étude sociologique des décisions d’un juge de paix en Ardèche, 1830-1840.
Par J. FAVARD

Cl. Gauvard, Crime, État et société en France à la fin du Moyen Age.
Par J.-Cl. SCHMIDT

S. Hanley, Le « Lit de Justice » des Rois de France.
Par J. ROGISTER

S. Hanley, "Procès et Procédure", Les Épisodiques.
Par A. Braunschweig

S. Hanley, Justice populaire.
Par A. BRAUNSCHWEIG

R. Verdier (éd.), Le Serment. I Signes et fonctions, II. Théories et devenir.
Par A. GIRARDET

R. Verdier (éd.), Justicia en guerra.
Par D. BAZIN

Numéro 4 :
Paris : AFHJ, 1991.


Editorial
A.    GIRARDET
 

Par la publication d’articles portant sur des sujets volontairement divers, l’association se propose de rendre compte de la richesse de l’histoire judiciaire. L’objectif est également d’inviter les chercheurs, « thésards » et étudiants à développer leurs travaux et à mieux les faire connaître.

Cette revue en est à son quatrième numéro. Le choix des sujets qui y sont traités, sont style, son ton se sont rapidement affirmés.

Après un premier numéro consacré à la présentation des objectifs de notre association ainsi qu’à plusieurs courtes études, le suivant parut sous la forme d’un recueil d’articles consacrés à la justice de la Révolution et publiés aux éditions Fayard sous le titre « Une autre justice ».

Le numéro trois, paru en novembre 1990, comprenait outre des articles et des études originales, des comptes rendus sur des ouvrages historiques et une bibliographie sommaire. Le présent numéro contient plus d’articles de fond et présente pour la première fois des documents originaux. Vous y trouverez également des notes de lecture et la suite de la bibliographie.

Un comité de rédaction a été constitué, ainsi qu’un secrétariat scientifique dont a bien voulu se charger Madame MARCHAL-JACOB, historienne.

Tiré à mille exemplaires, le précédent numéro est déjà presque épuisé ; le tirage de l’actuel a été porté à 1500 exemplaires.

Une telle revue doit être aussi un lieu d’échange entre lecteurs et auteurs. Vos réactions seront les bienvenues et, si vous vous livrez à l’étude d’un sujet s’inscrivant dans les champs que nous cherchons à parcourir, vos articles le seront tout autant.

Nous vous remercions d’ores et déjà pour le concours que vous voudrez bien nous apporter.


Sommaire

Pendre et dépendre à la fin du Moyen-Age :
les exigences d'un rituel judiciaire
C.GAUVARD

Les usages judiciaires dans une seigneurie ecclésiastique :
Saint-Die aux XVIème-XVIIème siècles

Le jugement de Dieu et la formation de la fonction de juger
dans l'histoire européenne
M.-H. RENAUT et R. JACOB

L'obligation de motiver les décisions de justice
était-elle révolutionnaire en 1789 ?
C. BLERY  

Les avoués au XIXème siècle : des rentiers de la Justice?
L'exemple lyonnais (1800-1870)
J.-L. HALPERIN

Les trois glorieuses au Palais
J. FAVARD

La sous-série BB18 des Archives nationales (BB18 1815 et s., 1890-1955)
G. LE MOEL

Les deux dernières lettres de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794)
A. CHAULEUR


Notes de lecture

C. Biet, Les droits de l'homme.
Par A. BRAUNSCHWEIG

F. Gasparri, Un crime en Provence.
Par M. ALLABERT

A. Lebigre, L'affaire des poisons.
Par A. RABANT

A. Lebigre, La justice du roi.
Par A. CHAULEUR

A. Lebigre, Les dangers de Paris.
Par N. CASTAN

Numéro 2 :
Une autre Justice. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française (1789-1799). Badinter, Robert (Dir.)
Librairie Arthème Fayard, 1989.
408 pages.

 

Présentation
Robert Badinter

Singulièrement, l’histoire de la justice sous la Révolution, si elle a suscité quelques travaux remarquables ces dernières années, elle est demeurée pour les historiens un territoire réservé aux juristes. Elle n’a guère retenu leur attention, à l’exception du Tribunal révolutionnaire et de la justice politique, avec lesquels ne saurait se confondre, tant s’en faut, la justice sous la Révolution.Or, il n'est point de période judiciaire plus riche et plus significative que celle qui s'ouvre avec les États généraux et s'achève avec le Consultat. C'est le temps où se défait un long passé, où se forgent des institutions judiciaires entièrement nouvelles, fondées sur la souveraineté du peuple et inspirées par la philosophie des Lumières. Jamais notre justice ne connaîtra en si peu d'années un tel bouleversement.

La justice de la Révolution nous a légué des institutions essentielles comme le Tribunal de cassation, la réduction des voies de recours, le juge de paix qui deviendra le juge d'instance, les jurés et la procédure d'audience de la Cour d'assises. Surtout, elle a fait prendre conscience qu'il n'est pas de justice pénale sans assistance de l'accusé par un avocat librement choisi, et sans débat public et contradictoire.

Les grands principes de notre législation pénale - légalité, proportionnalité, nécessité de la peine, non-rétroactivité de la loi pénale, égalité devant la loi -, les constituants les ont inscrits dans la Déclaration des droits de l'homme qui a aujourd'hui valeur constitutionnelle dans notre droit. Nous leur devons aussi la conception d'une pénalité qui prenne en compte l'espérance de l'amendement du condamné. Nous leur devons enfin l'exemple de convictions fortes, dictées par l'idéal d'une justice respectueuse des Droits de l'homme, soucieuse de la liberté individuelle et au service de la paix civile. C'est dire que leur message n'est pas perdu et demeure encore source d'inspiration.

 

Sommaire

Avant-propos
Introduction : Naissance d’une justice
Robert BADINTER

Première partie : Sur les nouveaux principes

Chapitre premier :
Les alarmes du pénal, du sujet gibier de justice à l’Etat en proie
avec ses citoyens :
- les caractères originaux de la Justice d’Ancien Régime.
- la mutation de la nouvelle justice
Nicole CASTAN

Chapitre second :
1789, la justice dans tous ses états :
-  une justice mal rendue
- des lois « barbares »
Arlette LEBIGRE

Chapitre troisième :
Les innovations des constituants en matière de justice civile ou la « Cité idéale »
- pouvoir judiciaire et nouveaux tribunaux
- des lois nouvelles
- de nouveaux juges
Jean-Pierre ROYER


Deuxième partie : A propos de la justice penale

Chapitre quatrième :
Classer et punir autrement, les incriminations sous l’Ancien Régime
et sous la Constituante
- la difficile mise en place du principe de légalité des délits et des peines au XVIIIe
- la première codification pénale française, le code de 1791
- la codification pénale comme partie d’un projet politique
P. LASCOUMES et P. PONCELA

Chapitre cinquième :
Les innovations des constituants en matière de répression
- la recherche d’une exemplarité plus efficace
- la première application des peines rééducatives
Renée MARTINAGE

Chapitre sixième :
Accaparement et maximum, la répression de la cupidité mercantile
sous la Terreur
F. MARTINEAU

Chapitre septième :
Le jury criminel
- le jury et l’idéologie révolutionnaire
- le jury et la politique révolutionnaire
- le jury et la technique juridique
B. SCHNAPPER


Troisième partie : A propos de la justice civile et administrative

Chapitre huitième :
Un procès en cassation sous l’Ancien Régime
M. BOULET-SAUTEL

Chapitre neuvième :
Sieyès et le « jury » civil
J.-D. BREDIN

Chapitre dixième :
Les tribunaux de famille sous la Révolution
- l’institution des tribunaux de famille
- le tribunal de famille entre la loi et les « mœurs »
- le tribunal de famille face aux enjeux professionnels et institutionnels
- le tribunal de famille dans les rapports entre l’Etat et la famille
J. COMMAILLE

Chapitre onzième :
Le Tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne
J.-L. HALPERIN

Chapitre douzième :
La Révolution et les juridictions consulaires
J. HILAIRE

Chapitre treizième :
Une création de l’Assemblée constituante, al conciliation judiciaire
J. LEONNET

Chapitre quatorzième :
D’un Conseil d’État à l’autre :
- le Conseil sous la Révolution
- le Ministre-juge
F. MONNIER

Chapitre quinzième :
Le contrôle des comptes de 1791 à 1800
G. THUILLIER


Quatrième partie : A propos des acteurs

Chapitre seizième :
Le costume des gens de justice
- un costume de Cour
- abolition des anciens costumes judiciaires
- définition de nouveaux costumes judiciaires
J. BOEDELS

Chapitre dix-septième :
Magistrats et Révolution
H. DONTENWILLE

Chapitre dix-huitième :
Les avocats pendant la période révolutionnaire
J.-L. GAZZANIGA

Chapitre dix-neuvième :
Notariat, Révolution : codification
A. MOREAU