L'AFHJ publie annuellement la revue Histoire de la Justice, disponible auprès de la Documentation française et de Cairn.

Le projet scientifique historique et littéraire de la revue est précisé dans les Recommandations aux auteurs.

L'AFHJ a également publié des livres et ouvrages, et appuiela publication d'autres revues et ouvrages en matière d'histoire de la justice.

Avec son projet "Archives Orales", l'AFHJ a lancé en 2012 une série de vidéos réalisées avec de grands témoins de la magistrature.

 

  

Numéro 8-9 :
Paris : AFHJ, 1995-1996.


EDITORIAL
Exceptionnellement, ce numéro de notre revue couvre les deux années 1995 et 1996. Sa présentation est également quelque peu modifiée par rapport aux précédents.
Comme on le sait, l’une des vocations de l’Association française pour l’Histoire de la Justice est la tenue de journées régionales d’histoire judiciaire. Jusqu’à présent, quatre colloques ont été organisés, respectivement à Nîmes, Rouen, Rennes et Douai. Un cinquième est en préparation. Il se tiendra à Dijon les 8 et 9 novembre 1996.
Il serait regrettable que les travaux et les recherches réalisés à ces occasions se perdent ou de dispersent. C’est pourquoi l’Association a décidé d’ouvrir sa revue aux contributions originales dont un texte lui a été communiqué. Cela ne préjuge cependant en rien, bien entendu, de l’édition d’actes complets qui donneraient au fruit de ces journées un publication particulière.
Le lecteur trouvera ci-dessous, regroupées à la suite de l’introduction du Professeur Hilaire, cinq communications aux journées régionales de Douai.
Parce que notre revue se veut aussi un lieu d’échanges entre lecteurs, il convient de donner une plus large place aux rubriques « variétés », « notes de lecture » et aux « pages rouges ». C’est pourquoi toutes vos propositions, comptes rendus et annonces seront les bienvenus.
Merci à tous ceux qui nous apportent leur concours et en particulier à la Direction des Archives de France dont le soutien financier est précieux.


HOMMAGE A PHILIPPE VIGIER
Frédéric CHAUVAUD

De Philippe Vigier, le professeur, l’universitaire et l’historien(1), ses étudiants, ses collègues, ses proches et tous ceux qui l’ont côtoyé retiendront d’abord le rire, dont les éclats sonores et chaleureux ont empli de nombreux lieux. La présente évocation ne saurait ni retracer le foisonnement d’une vie, ni rendre compte de l’énergie déployée, ni restituer l’attention portée à chacun, ni rendre compte de l’œuvre scientifique. Toutefois à grands traits il rappeler que Philippe Vigier, agrégé d’histoire à vingt deux ans, a d’abord porté son attention sur la région alpine, point de départ de multiples publications sur l’histoire de la province et sur le monde rural. Sa grande thèse sur la Seconde République dans la région alpine en témoigne. Par la suite, ouvrages, essais, articles, rapports présentés à des colloques se sont régulièrement succédé. La bibliographie de ses travaux comporte une cinquantaine de titres. Parmi ceux qui se sont adressés à un vaste lectorat et ont marqué plusieurs générations intellectuelles, signalons simplement La Vie quotidienne en province et à Paris pendant les journées de 1848 (Paris, Hachette, coll. « La vie quotidienne ») et ses deux « Que sais-je », l’un consacré à la Monarchie de Juillet, l’autre à La Seconde République. Mais Philippe Vigier ce fut aussi l’administrateur et le pédagogue. Après sa nomination à l’Université de Tours, puis d’Orléans, il se fixe à Nanterre, dont il sera le vice-président de 1971 à 1976, aux côtés de René Rémond. Partisan d’une université pluridisciplinaire, il ne s’est jamais dérobé et fera cours aux étudiants de première année par conviction, mettant ses talents de professeur au service de tous, du premier au troisième cycle. Secrétaire de la Revue Historique, président de la prestigieuse Société d’Histoire de la Révolution de 1848, membre de la section permanente du Conseil national de l’Enseignement supérieur et de la Recherche… autant d’activités bouillonnantes qui suscitèrent de durables fidélités. Enfin, après avoir impulsé de multiples recherches, sa passion d’historien le conduisit à s’attacher plus fermement à l’histoire de la justice. Philippe Vigier, qui fut membre dès sa création, en juillet 1987, de l’Association française pour l’histoire de la justice, fut ainsi à l’origine du Guide des archives judiciaires et pénitentiaires que mena à bien, avec la maîtrise que l’on connait, Jean-Claude Farcy (cf. Histoire de la Justice, 7, 1994, notes de lecture, p. 222-225). Depuis, dans le cadre du Centre d’histoire de la France contemporaine qu’il a créé ; d’autres enquêtes et d’autres travaux ont été accomplis ou sont en cours d’achèvement : une monumentale bibliographie de l’histoire de la Justice, une recherche sur la carte judiciaire, une analyse des discours de rentrées… Au-delà de la plénitude d’une œuvre, des engagements de l’historien et du citoyen qui avait le « sens de tous les devoirs », Philippe Vigier fut un universitaire, acteur et témoin des transformations de l’institution, et un « maître » au sens plein du terme, pour lequel l’attachement des ses étudiants, qu’il appelait avec affection « ses disciples », devenus à leur tour, demeure particulièrement vigoureux.

 

Sommaire

Le Parlement de Bretagne et la discipline des magistrats
M.-Y. CREPIN

Renouvellement des privilèges de notaires et d'huissiers au XVIIIème siècle
J.-G. NANCEY

Une justice de proximité : création et installation des juges de paix
(1790-1804)
P. DELAIGUE

Carte judiciaire et justice de proximité (1790-1914)
F. CHAUVAUD

La Justice : une ambiguïté consubstantielle
C.-N. ROBERT

Les archives notariales. Le minutier central des notaires de Paris
A. CHAULEUR

Pour une histoire de la Justice pénale en Belgique (XIIème-XXème)
X.ROUSSEAUX

A la découverte des symboles dans la Palais de Justice de Paris
J.CHARLOT

Le Parlement de Flandres à Douai (1714-1790).
Son origine, son histoire, sa composition, son influence sur la vie douaisienne
P. BUFQUIN

Magistrats et avocats du Parlement de Flandres face à la réforme Maupéou (1771-1774)
H. LEUWERS

Un officier de robe courte entre justice et injustice :
le prévôt des maréchaux
J. LORGNIER

Les cours spéciales extraordinaires de 1812 à Douai, Amiens et Rouen
M. BUSSIERE

Les archives contemporaines de la Justice : quelle conservation?
Eléments de réflexion fondés sur le ces du Pas-de-Calais
N. VIDALL

Notes de lecture

Numéro 7 :
Paris : AFHJ, 1994.


Hommage à André Braunschweig
 
Une amitié discrète nous avait réuni au long des années. Je n’avais cessé de mesurer et d’admirer tant de qualités essentielles : une profonde humanité pour ceux que la vie blesse, l’amour des siens, le respect de tous, la foi dans la justice, et l’espérance – souvent illusoire mais toujours renaissante – que peut-être on parviendrait à la rendre meilleure. Et aussi brûlante en lui, la passion d’une République fondée sur les droits de l’homme.

Je n’ai jamais connu André Braunschweig, dans tant de circonstances diverses, qu’exemplaire. Magistrat instructeur, Président de Cour d’Assises, Conseiller à la Chambre Criminelle, puis Président de celle-ci, toujours l’animait cette quête inlassable de la vérité et de la décision juste, fondée en droit et en humanité. Militant des droits de l’homme ou du syndicalisme judiciaire, il savait être ferme dans ses convictions sans être partisan. Au sein des Commissions les plus diverses, qu’il s’agisse de la révision du Code Pénal, de la procédure pénale, des relations justice-médias, ou des archives judiciaires, sa contribution était toujours précise et quelquefois décisive. J’ajouterai que en lui la réflexion sur la Justice allait au-delà des problèmes actuels. Elle se nourrissait d’une culture étendue où se retrouvait l’influence de son père, normalien et professeur de lettres. Elle s’inspirait d’une connaissance profonde de notre histoire judiciaire, qu’il s’agisse des institutions, des affaires ou des hommes. Elle s’inscrivait dans une conception profondément républicaine de notre société, qui l’animait tout entier dès l’instant où les libertés publiques, les droits fondamentaux des citoens et des étrangers lui paraissaient menacés.

L’âge n’avait en rien diminué l’ardeur de ses convictions, ni limité ses capacités d’enthousiasme. Tel je l’avais connu jeune, tel il était demeuré. Dans nos conversations toujours recommencées se mêlaient le souvenir de tant de combats menés côte à côte et le sentiment que mon vieil ami était toujours cet homme jeune dont no les épreuves ni les déceptions n’avaient diminué la flamme.

Tout ami qui disparaît emporte avec lui une part de nous-même. Avec André Braunschweig demeure vivant en moi cependant le souvenir des moments exceptionnels que nous avons vécus ensemble. Et pour ne citer que celui-là, je ressentirai toujours cette fraternelle accolade qui nous réunit au moment où, sur le tableau lumineux de l’Assemblée Nationale, s’inscrivit le vote sur l’abolition de la peine de mort. Nous savions l’un et l’autre ce que signifiaient ces chiffres électriques qui brillaient devant nos yeux. Et il était naturel qu’en cet instant unique, nous partageâmes la joie d’être présent côte à côte dabs cette victoire, comme nous l’avions été en tant d’autres combats pour cette Justice qu’André Braunschweig a si intensément servie.


Sommaire

Le décor d'une maison de justice à l'époque romane.
Symbolique, art, histoire
Chr. de MERINDOL

"Pour les cas résultant du procès..."
Le problème de la motivation des arrêts
A. LEBIGRE

La juridiction des clavaires à Perpignan au XVIIIème siècle
B. LLOANSIS

A propos de la "commisération abusive"
du jury criminel de la Révolution
G. LANDRON

Une juridiction d'exception :
le tribunal criminel spécial d'Indre-et-Loire (an IX-1881)
D. BOUGUET

L'infanticide devant les cours d'assises en Bretagne, 1825-1865
A. TILLIER
 
La déportation politique en Guyane : le cas Dreyfus
S. CLAIR

Le crime de l'ouvrier communiste :
Usages politiques d'un complot imaginaire
Fr. MONIER

L'historique des bâtiments de la Chancellerie retracé en 1826
A. CHAULEUR

Sceller avec le grand sceau de l'Etat, mode d'emploi
M. MONNERIE

Quelques images versaillaises de la Justice entre 1867 et 1890
R. PAGEARD

Notes de lecture

Revue "Histoire de la justice" numéro 6 :
L'épuration de la magistrature, de la Révolution à la Libération.
Actes du colloque de l'AFHJ, Paris, 4-5 décembre 1992.
Paris : Loysel, 1993.


Présentation

Les rapports de la Justice et de l'Exécutif furent toujours difficiles. La séparation des pouvoirs, pierre angulaire des sociétés modernes, n'enlève rien pourtant à cette acuité de leurs relations. Par des méthodes diverses, chaque régime, depuis la Révolution, s'efforça de placer la magistrature sous tutelle. Historiens, juristes et politologues, rassemblés les 4 et 5 décembre 1992 par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice analysent les méthodes, les buts, les effets des épurations successives dont fut victime la Justice en France. Ils posent, à travers l'expérience historique, le problème redoutable des rapports entre les pouvoirs au moment même où celui-ci atteint une dimension dramatique dans les pays de l'Est de l'Europe.


Sommaire

lntroduction
Robert BADINTER

Les épurations judiciaires de 1789 à 1815
Jean-Pierre ROYER

L'épuration sous les régimes monarchiques
Renée MARTINAGE

L'épuration républicaine, la parenthèse de 1848
Robert BOUCHERY

L'épuration républicaine
1870-1871 (Siège et parquet) / 1872-1882 (Parquet)
Robert BOUCHERY et Jean-Pierre MACHELON

L'épuration républicaine. La loi du 30 août 1882
Jean-Pierre MACHELON

L'épuration de la magistrautre sous Vichy
Christian BACHELIER et Denis PESCHANSKI

L'épuration des magistrats à la Libération (1944-1945)
Alain BANCAUD et Henri ROUSSO

Intervention
Maître NORDMANN

Les fonctions de l'épuration
André BRAUNSCHWEIG

Les fonctions de l'épuration
Jean FOYER

Conclusion
Robert BADINTER

Numéro 5 :
Paris : AFHJ, 1992.

Sommaire

Le roi et nous. Procédure et genèse de l'Etat
aux XIIIème et XIVème siècle
J. HILAIRE

Le retable du Parlement de Paris. Nouvelles lectures
Chr. de MERINDOL

Imbecillitas sexus
A. LEBIGRE

La famille judiciaire montalbanaise au Siècle des Lumières :
les clientèles autour de Jean-Jacques Lefranc de Pompignan
Chr. MENGES

Le vol domestique devant la Justice de la Révolution française (1792-1799)
G. LANDRON

L'"arrangement" dans les campagnes du Haut-Quercy (1815-1850)
Fr. PLOUX

"User le soleil avec la pierre ponce" ou la vie des déportés communards
en Nouvelle-Calédonie d'après leur correspondance (1872-1880)
S. CLAIR

Lettres de bagnardes prisonnières (1855-1890)
O. KRAKOVITCH


Les avocats et la naissance des partis politiques organisés (1888-1903)
G. LE BEGUEC

Les notes de Claude-François Chauveau-Lagarde pour la défense
de Marie-Antoinette devant le tribunal révolutionnaire
Y. OZANAM

Un aspect de l'histoire métallique ou les jetons non vénaux
A. MOREAU


Notes de lecture

R. Badinter, La prison républicaine.
Par C. PRADE

J. Boedels, Les habits du pouvoir. La justice.
Par J. FAVARD

C. Clavière-Schiele, Étude sociologique des décisions d’un juge de paix en Ardèche, 1830-1840.
Par J. FAVARD

Cl. Gauvard, Crime, État et société en France à la fin du Moyen Age.
Par J.-Cl. SCHMIDT

S. Hanley, Le « Lit de Justice » des Rois de France.
Par J. ROGISTER

S. Hanley, "Procès et Procédure", Les Épisodiques.
Par A. Braunschweig

S. Hanley, Justice populaire.
Par A. BRAUNSCHWEIG

R. Verdier (éd.), Le Serment. I Signes et fonctions, II. Théories et devenir.
Par A. GIRARDET

R. Verdier (éd.), Justicia en guerra.
Par D. BAZIN